2.3 - Cohérence Urbanisme-Mobilités : pacte urbain associé au Linéo 10 : prise en considération du projet et transmission au SMEAT pour avis.

2 - PLANIFICATION ET ECO-MOBILITES

2.4 - CoMMUTE : avenant n°1 à la convention de mise à disposition de données n°2019-1029 : Autorisation de signer.

2 - PLANIFICATION ET ECO-MOBILITES

3.1 - Pôle d’Echanges Multimodal de Toulouse Matabiau : approbation de la convention n° 2020-1078 relative à la Gestion Ultérieure de l’émergence et du passage souterrain d’accès métro sur le parvis historique de la gare Matabiau.

3 - ETUDES ET PROSPECTIVES

3.2 - Etudes multimodales : avenant à la convention d’application des études multimodales pour le Département de la Haute-Garonne.

3 - ETUDES ET PROSPECTIVES

4.1 - Présentation du rapport annuel 2019 de Tisséo Voyageurs.

4 - PILOTAGE ET ATTRACTIVITÉ DU RESEAU

4.2 - Présentation du rapport annuel d’activité 2019 portant sur la convention de délégation de service public de transport spécialisé pour les personnes à mobilité réduite.

4 - PILOTAGE ET ATTRACTIVITE DU RRESEAU

4.3 - Conventions et avenant relatifs au renouvellement des partenariats avec les organismes de sécurité dans le cadre de la prévention de l'insécurité sur le réseau Tisséo.

4 - PILOTAGE ET ATTRACTIVITÉ DU RESEAU

4.4 - Accord de consortium dans le cadre de l’appel à projets « Territoire d’innovation » : Approbation et autorisation de signer l’accord.

4 - PILOTAGE ET ATTRACTIVITÉ DU RESEAU

5.1 - Ligne A en XXL : Garage atelier de Basso Cambo : Marché n° 52M 2020 14375 M – Lot n°12 Travaux de Serrurerie- Autorisation de signer le marché avec l’entreprise GB AGENCEMENT.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.2 - Ligne A en XXL : Marché n° 52 2015 12528 M « Station Jean Jaurès – Maîtrise d’œuvre » : Transaction avec le groupement EGIS RAIL SA / EGIS BATIMENT SO / LCR ARCHITECTES – Autorisation de signer la transaction.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.3 - Ligne A en XXL : Marché n° 52M 2016 12939 M : lot n° 1 « VRD - Génie-Civil – Second Œuvre – Plomberie » : transaction avec l’entreprise GTM Sud-Ouest Travaux Publics/Génie civil – Autorisation de signer la transaction.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.4 - Ligne A en XXL : Bilan de la procédure amiable d’indemnisation des commerçants : porter à connaissance.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.5 - Téléo : Marché n° 2 2020 14279 M : Définition et fourniture des moyens matériels de secours et d’accès aux cabines à conclure avec la société GAMESYSTEM SAS – Procédure avec négociation : Autorisation de signer le marché.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.6 – Téléo : Avenant n°1 au marché n°2 2019 13888 M - Assurance Construction Lot 2 Tous Risques Chantier à conclure avec le groupement SATEC/MSIG : Autorisation de signer l’avenant.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.7 – Téléo : Avenant n°1 au marché n°2 2019 13846 M - Assurance Construction - Lot 1 Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage à conclure avec la société MMA ALQUIER DESROUSSEAUX : Autorisation de signer l’avenant.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.8 – Téléo : Marché N° 2 2019 14076 M : Opérations d’accompagnement UPS – Lot 5 Voirie – Réseaux divers – Espaces Verts conclu avec EIFFAGE ROUTE SUD OUEST : Autorisation de signer l’avenant n°1.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.9 - Téléo : Avenant au Protocole indemnitaire pour le survol des parcelles 839 BD 32 et 839 BD 52 avec l’indivision S.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.11 - Linéo 5 - Portet sur Garonne – Toulouse : Avenant n°2 au marché n° L5 2018 13593 M - Courserant - Lot 03 - Travaux d’espaces verts : autorisation de signer l’avenant n° 2.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.12 - Parking silo Mixte Basso Cambo : Marché n° PBC 2020 14385 M : Lot 9 – Protection Incendie de Type Sprinkler : Autorisation de signer le marché avec l’entreprise MINIMAX.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

5.13 - Ligne Express Muret- Toulouse Basso Cambo : Approbation de la convention n°2020-1012 de maîtrise d’ouvrage unique entre Tisséo-Collectivités et le Muretain Agglo.

5 - PROJETS TERRITORIALISÉS