6.4 - Doublement de la capacité ligne A : Station Jean Jaurès : Lot 6 : Ventilation / Désenfumage : Approbation de la décision de poursuivre.

PROJETS TERRITORIALISES

6.3 - Doublement de la capacité ligne A : Station Jean Jaurès : avenant n° 1 au marché n°52M 2017 13036 M « Courants forts – Courants faibles – Chauffage/Ventilation/Climatisation – Epuisement/Plomberie – Lutte contre l’incendie - Faux Plafonds

PROJETS TERRITORIALISES

6.2 - Doublement de la capacité ligne A : Station Jean Jaurès : Marché n° 52M 2017 13035 M : Lot n° 2 – Génie civil - Second œuvre - Voirie Réseaux Divers : Autorisation de signer la transaction avec le groupement d’entreprises Bouygues TP Régions France

PROJETS TERRITORIALISES

6.1 - Doublement Capacité Ligne A : Station Jean Jaurès : Approbation de l’avenant n° 1 au marché n°52M 2017 13035 M « Génie Civil – Second Œuvre – Voirie Réseaux Divers » conclu avec le groupement d’entreprises BOUYGUES TPRF / BOUYGUES TP / BOUYGUES BATI

PROJETS TERRITORIALISES

10.1 - Partenariat et convention entre Tisséo Collectivités et l’Amicale des Personnels de la Police Nationale de la Haute Garonne (APPN31). Approbation et autorisation de signer la convention n° 2018-1086

COMMUNICATION

9.4 - Modification du tableau des effectifs.

RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.3 - Poste d’Administrateur Systèmes et Support – Service technique et systèmes d’information - Direction Ressources Humaines et Organisation – Remplacement d’un agent titulaire suite à mutation - Cadre d’emplois des Ingénieurs territoriaux.

RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.2 - Poste de Chef(fe) de Projets Patrimoine Bâtiments, Infrastructures et Artistique H/F - Direction Générale Adjointe Patrimoine et Investissements. Procédure de recrutement. - Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux/attachés territoriaux

RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.1 - Convention n° 2017-1094 de mise à disposition d’un Chargé de l’Inspection en Santé et Sécurité au Travail entre le CDG31 et Tisséo Collectivités – révision.

RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

8.6 - Avenant au contrat de prêt n° 60319699J 108 avec la Société Générale.

AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.4 - Avenant n° 2 à la convention n° 2017-1093 relative à des prestations de services liées aux systèmes d'information informatiques conclue avec Tisséo-Voyageurs-Autorisation de signer l’avenant.

AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.3 - Approbation et autorisation de signer la convention de servitude n° 2018- 1093 avec ENEDIS pour la réalisation d’un raccordement électrique sur la parcelle, située 30 chemin des maraichers à TOULOUSE.

AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.2 - Demande d’exonération de la taxe transport – Autorisation.

AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.1 - Foncier : Borderouge – Cession d’un terrain rue Edmond Rostand.

AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

7.5 - Convention de mandat CM 2018-1095 entre Tisséo Collectivités et Tisséo-Voyageurs en vue de réaliser des opérations - Mandat 8.

GESTION DU PATRIMOINE

7.4- Matériel roulant bus : programme d’opération pour la mise en place d’une ligne de bus en mode électrique.

GESTION DU PATRIMOINE

7.3 - Systèmes : Approbation de l'avenant 2 au marché M 2017-0192 d'études, conception, fournitures et installations de terminaux portables de contrôle de titres de transport, de verbalisation et de paiement pour les agents Sûreté du réseau de transports

GESTION DU PATRIMOINE

7.2 - Protection des ouvrages : Approbation de la convention n° 2018-1053 entre Toulouse Métropole et Tisséo Collectivités relative au maintien de l'intégrité des ouvrages de transport à l'occasion du spectacle "Le Gardien du Temple".

GESTION DU PATRIMOINE

7.1 – Aménagement Local Archives Jolimont – Lot n°1 Gros œuvre-Démolition - Marché n° MA 2015-0566 conclu avec la société C.G.E.M CONSTRUCTION – Autorisation de signer la transaction.

GESTION DU PATRIMOINE

5.1 - Schéma Directeur d’Accessibilité Programmée (SDAP) - demande de prorogation des délais d’exécution - Exposé des motifs.

ACCESSIBILITE