1.9 - 3ème ligne de métro : transfert d’activité : parcelles 829 AM 243, 829 AM 245 et 829 AM 217 cadastrées à Toulouse.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

5.10 - Téléo : Avenant au Protocole indemnitaire pour le survol des parcelles 839 BD 25 et 839 BD 50 avec Monsieur et Madame L.

5 - PROJETS TERRITORIALISES

1.14 - Connexion Ligne B : Acquisition foncière de toute ou partie des parcelles cadastrées AV02, AV03, AV04, AV05, AV06, AV07 et AV12 à Ramonville Saint Agne : Autorisation de signer la promesse de vente.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.13 - 3ème ligne de métro : Convention d’occupation temporaire - parcelle cadastrée 829 AM 243p.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.10 - Ligne Aéroport Express : Approbation des Etudes d’Avant-Projet du Terminus Partiel sur le site ODYSSUD.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

ORDRE DU JOUR DU COMITE SYNDICAL DU 16 DECEMBRE 2020

SEANCE DU COMITE SYNDICAL DU 26 AOUT 2020

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL DU 04 NOVEMBRE 2020.

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2020

1.1 - Cohérence Urbanisme-Mobilités : pacte urbain associé aux projets 3ème Ligne de Métro – Ligne Aéroport Express – Connexion ligne B : prise en considération du projet et transmission au SMEAT pour avis.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.2 - 3ème Ligne de Métro et Ligne Aéroport Express : Autorisation de déposer le dossier d’autorisation environnementale du projet Toulouse Aerospace Express.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.3 - 3ème Ligne de métro : Autorisation de déposer le dossier pour mener une enquête parcellaire complémentaire.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.4 - Accord-cadre de maîtrise d’œuvre du projet 3ème ligne de métro – Site de Maintenance et de Remisage : Autorisation de signer l’accord-cadre avec le groupement L'Heude (Mandataire) – REC Architecture – EGIS Bâtiments SO-J.Poirel

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.5 - 3ème Ligne de Métro : Maîtrise d’œuvre du projet 3ème ligne de métro – Site de Maintenance et de Remisage:Autorisation de signer le premier marché subséquent ave L'Heude (Mandataire)EGIS Bâtiments Sud-Ouest – Ju – REC Architecture – Egis SO-J.Poirel

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.6 - Connexion Ligne B : Marché n° CLB 2020 14324 M à conclure avec le groupement IMMODIAG / ATLAS CONTROLE / AMBIENTE / DIAGONALE / TEMPODIAG -« Mission de repérage et de diagnostics préalables aux travaux de déconstruction » : Autorisation de signer.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.7 - Connexion Ligne B : Convention n° CLB 2020 14345 CN pour les études et travaux de maintien de l’intégrité des réseaux d’éclairage public de la Ville de Toulouse.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.8 - Connexion Ligne B : Convention n° 2020 14346 CN pour les études et travaux de maintien de l’intégrité des réseaux secs et ouvrages associés de Toulouse Métropole Direction Mobilité Gestion Réseaux.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.9 - Connexion Ligne B : Convention n° 2020 14347 CN pour les études et travaux de maintien de l’intégrité des réseaux et ouvrages associés de Toulouse Métropole Direction du cycle de l’eau.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.11 - LAE :Prise en considération des études du projet de prolongement de la Ligne Aéroport Express.-Approbation d’un périmètre d’études permettant l’application du sursis à statuer sur les communes d’Aussonne, Beauzelle, Blagnac et Cornebarrieu

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.12 - 3ème ligne de métro : Acquisition foncière : parcelle cadastrée 837 BC 70.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

2.1 - Partenariat : programme pluriannuel 2021/2026 de mesures de la qualité de l’air avec Atmo-Occitanie – Autorisation de signer la convention n° 2020-1076.

2 - PLANIFICATION ET ECO-MOBILITES

2.2 - Plan de mobilité employeur : convention de partenariat n° 2020-1065 avec Véolia Eau- Compagnie Générale des Eaux – Autorisation de signer la convention.

2 - PLANIFICATION ET ECO-MOBILITES