1.5 - Etude de soutenabilité budgétaire du plan pluriannuel d’investissement de Tisséo Collectivités, dont TAE et CLB

1 - TOULOUSE AEROSPACE EXPRESS - RESEAU STRUCTURANT

9.5 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur les comptes du SMTC concernant les exercices 2012 et suivants (2/2)

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.5 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur les comptes du SMTC concernant les exercices 2012 et suivants (1/2)

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

12.1 - Partenariat et convention entre SMTC-Tisséo et l’association Classisco – approbation et autorisation de signer la convention n° 2019-1001

12 - COMMUNICATION

11.1 - DEPLACEMENTS – Autorisation de signer l’accord cadre M 2019-0014 pour des prestations de réservation et d'émission de titres de transport pour les élus et le personnel de Tisséo Collectivités lors de déplacements professionnels avec la société HAVA

11 - ADMINISTRATION

10.4 - Autorisation de signature d’une convention client d’exécution de prestations de services de formation professionnelle avec l’UGAP.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.3 - Poste de Directeur Innovation, Partenariat et Territoires H/F – Procédure de recrutement. Direction Générale Adjointe Mobilités et Ressources - Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux/Attachés territoriaux.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.2 - Poste de chargé d’études Etudes et Prospective H/F Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux/attachés territoriaux. Procédure de recrutement.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.1 - Organisation TAE – Création de poste et Procédure de recrutement Poste d’Adjoint (e) au directeur de programme H/F - Poste de responsable Enquête publique et Intermodalité H/F.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.4 - Protocole d’accord transactionnel entre la Caisse Française de Financement Local (CAFFIL), la SFIL et le SMTC.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.3 - Débat d'orientations budgétaires 2019.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.2 - Défense des intérêts du SMTC dans l’instance introduite par l’association Deux Pieds Deux Roues – autorisation du Président à ester en justice.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.1 - Convention de servitude entre Tisséo-Collectivités et ENEDIS n° 2019-1009 pour la pose de câble et d’un coffret réseau intermédiaire sur deux parcelles de Tisséo-Collectivités, rue des Arnis à Balma

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.8 - Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études et travaux du réseau tramway de l’agglomération Toulousaine – Atelier dépôt bus du site de Colomiers – Approbation du protocole de clôture à conclure avec Tisséo Ingénierie.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.7 - Tram Envol : Approbation de l’avenant n°4 au protocole d’accord du 03 octobre avec ICADE PROMOTION pour la prise en charge des frais d’abonnement annuel pour dix places de stationnement

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.6 - Extension des Garages Ateliers du métro : Approbation du protocole transactionnel à conclure avec l’entreprise TUNZINI relatif au marché W 2015 12323 M travaux de chauffage, ventilation, rafraîchissement, plomberie, fluides (Lot 9).

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.5 - Extension des garages Ateliers du Métro – Approbation du protocole transactionnel relatif au marché W 2015 12316 M travaux de Gros œuvre (Lot 2) à conclure avec la société GTM SO.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.4 - Parc Bus : Désaffectation de matériel pour l’année 2019 et déclassement du domaine public.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.3- Protection des ouvrages Tisséo : recrutement d’un vacataire.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.2 - Escaliers mécaniques Ligne B : Autorisation de signer l’avenant 1 au marché M2017-0347 à conclure avec le groupement OTEIS/ACCEO/Atelier A4 - Maîtrise d’œuvre pour le renouvellement des escaliers mécaniques de la ligne B.

8 - GESTION DU PATRIMOINE