2.3 - Ligne Express Muret Basso Cambo : Approbation des modalités de concertation.

2 – RESEAU STRUCTURANT

11.1 - Autorisation de signer la convention de partenariat n° 2019-1069 entre Tisséo Collectivités, l’association d’étudiants Mirabili’art et l’Université Toulouse II Jean Jaurès pour les années universitaires 2019/2020 – 2020/2021 – 2021/2022.

11 - COMMUNICATION

10.6 – Poste de chargé(e) de mission « Financements externes et Partenariats » : Création de poste et Procédure de recrutement Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux/attachés territoriaux : Mission d’une durée de 1 an.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.5 - Modification du tableau des effectifs.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.4 - Modalités de mise en place du RIFSEEP : cadre d’emplois des Ingénieurs en chef.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.3 – Modalités de mise en place du RIFSEEP : cadre d’emplois des Attachés Territoriaux.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.2 - Modalités de mise en place du RIFSEEP : cadre d’emplois des Administrateurs Territoriaux.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.1 - Compte personnel de formation : Modalités pratiques d’accès au dispositif.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.4 - Autorisation de contracter un prêt d’un montant de 35 millions d’euros auprès de la Banque Postale pour le financement des travaux du SMTC (Tisséo-Collectivités).

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.3 - Autorisation de contracter deux prêts d’un montant de 20 millions d’euros et 30 millions d’euros auprès de la Société Générale pour le financement des travaux du SMTC (Tisséo-Collectivités).

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.2 - Cession d’un local au profit de la Ville de Saint-Jean.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.1 - Sinistre ligne B : Mandat de gestion confié à Tisséo-Voyageurs.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.9 - Extension des Garages Ateliers du Métro – Phase 2 : Autorisation de signer l’avenant n°1 au marché W 2018 13528 M – Lot n°14 - Mur coupe-feu conclu avec la société BOURDARIOS.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.8 – Protection des Ouvrages : Autorisation de signer le marché M 2019-0081 de conseil et d’assistance pour la protection des ouvrages à conclure avec le Groupement GETEC SO / ALIOS.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.7 - Système de Transport Guidés : Autorisation de signer la convention n°2019-1068 avec LGM pour le développement d'un outil de virtualisation d'une rame de métro.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.6 – Systèmes Information Voyageurs Métro : Approbation de l’Avant-Projet portant sur les travaux d’installation des écrans d’informations voyageurs sur les stations de la Ligne B du métro.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.5 - Systèmes – Accord cadre M 2019-0119 : Autorisation de signer l’accord cadre pour les études et le développement des adaptations matérielles et fonctionnelles du système frontal Informations Voyageurs avec la société SEIPRA.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.4 - Systèmes – Accord cadre M 2019-0114 : Autorisation de signer l’accord cadre pour les études et le développement des adaptations matérielles et fonctionnelles du système billettique de Tisséo avec la société CONDUENT.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.3 - Travaux Dépôt Bus : Marché n° M 2018-329 conclu avec la société GECOS relatif à la Maîtrise d’œuvre en vue de la construction d’infrastructures neuves dans le cadre de l’opération pour l’équipement en GNV du dépôt bus de Tisséo à Colomiers – Approba

8 - GESTION DU PATRIMOINE