8.1 - Travaux métro : Approbation des études d'Avant-Projet Détaillé des travaux de Remplacement des Escaliers Mécaniques Ligne B

8 - GESTION DU PATRIMOINE

5.13 - TRAVAUX METRO : Stratégie de remplacement des escaliers mécaniques

5 - GESTION DU PATRIMOINE

11.2 - Partenariat avec IdéalCO pour les 8èmes rencontres nationales de l’Accueil et des Relations Usagers.

11 - COMMUNICATION

11.1 - Convention de partenariat entre Tisséo Collectivités et l’association le Printemps de Septembre - Approbation et autorisation de signer la convention C 2020-1014.

11 - COMMUNICATION

10.6 - Réalisation d’une thèse dans le cadre du dispositif cifre entre tisséo collectivités et l’université Jean Jaurès portant sur la politique cyclable : participation de tisséo collectivités au comité de suivi.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.5 - Coordonnateur(rice) Projets/systèmes - DGA Patrimoine et investissement - Direction des projets territorialisés - Procédure de recrutement - Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.4 - Chargé(e) d'études H/F– DGA Mobilité et Ressources - Procédure de recrutement - Cadre d'emplois des attachés territoriaux/ingénieurs territoriaux.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.3 - Poste de Chargé(e) d’études Mobilités et Prospectives – Direction Etudes et Prospectives – Direction Générale Adjointe Mobilités et Ressources – Procédure de recrutement – Cadre d’emplois des attachés territoriaux/ingénieurs territoriaux.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.2 - Poste de Chargé(e) de communication – Direction de la Communication – Procédure de recrutement – Cadre d’emplois des attachés territoriaux.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.1 - Modification du tableau des effectifs.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.11 - Mise en commun de moyens pour l’activité '' gestion de la dette ''entre Toulouse Métropole et Tisséo Collectivités : adoption d’une convention.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.10 - Budget Primitif 2020 du SMTC.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.9 - Subvention à l’Association d’Entraide et d’Action Sociale du SMTC pour l’année 2020.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.8 - Contribution supplémentaire versée par Toulouse Métropole au SMTC pour l’année 2020.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.7 - Barème des redevances pour occupation du domaine public appartenant au SMTC.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.6 - Accord cadre M2019-0139 – Prestations juridiques : Lot n°10 – Montage opération représentation en justice- à conclure avec les cabinets MONTAZEAU & CARA et BOUYSSOU & Associés - Autorisation de signer l’accord cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.5 - Accord cadre M2019-0135 – Prestations juridiques : Lot n°6 - Domaine fiscal et budgétaire représentation en justice à conclure avec les cabinets COUDRAY et MONTAZEAU CARA - Autorisation de signer l’accord cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.4 - Accord cadre M2019-0133 – Prestations juridiques - Lot n°4 : Domaine patrimonial représentation en justice à conclure avec les cabinets MONTAZEAU & CARA et LABRY - Autorisation de signer l’accord cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.3 - Accord cadre M2019-0130 - Prestations juridiques : Lot n°1 - Droit de la commande publique à conclure avec les cabinets PAILLAT CONTI & LATOURNERIE WOLFROM & Associés - Autorisation de signer l’accord cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.2 - Délibération rectificative : échanges fonciers avec Toulouse Métropole rue d’Eaubonne à Toulouse.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES