6.3 Affectation du résultat de l’année 2018 du budget du SMTC.

AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

6.2 - Approbation du Compte de Gestion 2018 du SMTC.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

6.1 - Approbation du Compte Administratif 2018 du SMTC.

AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.2 - Accord-cadre M2018-0353 : Impression, façonnage et livraison des publications et divers imprimés de Tisséo Collectivités – Lot n°2 Sérigraphie impression grand format à conclure avec la société AFFICOLOR : Autorisation de signer l'accord-cadre.

COMMUNICATION

8.1 - Partenariat et convention n°2019-1048 entre Tisséo Collectivités et la Ville de Toulouse dans le cadre du Festival Rio Loco 2019 : Approbation et autorisation de signer la convention.

COMMUNICATION

7.1 – Modification du tableau des effectifs.

RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

6.5 -Tisséo-Voyageurs : Approbation de la nomination de deux nouveaux représentants du personnel au Conseil d’Administration.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

6.4 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2018.

AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

5.3 - Systèmes de Transport Guidés : Marché M 2019-0112 : Missions d’assistance technique du système VAL à conclure avec la société SIEMENS – Autorisation de signer le marché.

GESTION DU PATRIMOINE

5.2 - Travaux Dépôt Bus : Opération pour l’équipement en GNV du dépôt bus de Tisséo à Colomiers : Approbation des études d’Avant-Projet (AVP) en vue de la construction d’infrastructures neuves.

GESTION DU PATRIMOINE

5.1 - Travaux Dépôt Bus : Opération pour l’équipement en GNV du dépôt bus de Tisséo à Colomiers : Approbation des études d’Avant-Projet Définitif (APD) en vue de la réhabilitation de bâtiments.

GESTION DU PATRIMOINE

4.9 -Téléphérique Urbain Sud : Autorisation de signer un protocole indemnitaire pour le survol des parcelles BD n°3, BD n°14, BD n°32, BD n°33, BD n°52 et BD n°54.

7 - PROJETS TERRITORIALISES

4.8 - Doublement de la capacité ligne A : Indemnités à verser au commerçant : SARL BIO JAURES - BIOCOOP.

7 - PROJETS TERRITORIALISES

4.7 - Doublement de la capacité ligne A : Indemnités à verser au commerçant : CITIZ HOTEL.

7 - PROJETS TERRITORIALISES

4.6 - Doublement de la capacité ligne A : Indemnités à verser au commerçant : SAS PIZZERIA VECCHIO.

7 - PROJETS TERRITORIALISES

4.5 - Doublement de la capacité ligne A : Indemnités à verser au commerçant : SARL LES CINQ SAISONS - LE DUPLEX.

7 - PROJETS TERRITORIALISES

4.4 - Doublement de la capacité ligne A : Indemnités à verser au commerçant : BOUCHERIE CANDILLE.

PROJETS TERRITORIALISES

4.3 - Doublement de la Capacité Ligne A : Stations Courtes Souterraines : Avenant n° 2 au marché n°52M 2016 12754 M « lot n° 1 « Gros œuvre » conclu avec le groupement d’entreprises EIFFAGE GENIE CIVIL / ICOP SPA / BG Ingénieurs/ Forézienne/Fontanié

7 - PROJETS TERRITORIALISES

2 - Doublement de la capacité ligne A : convention de remboursement pour la restitution de l’éclairage public n° 52M 2019 13906 CN conclue avec la Ville de Toulouse : études et travaux de restitutions d’éclairage public.

7 - PROJETS TERRITORIALISES

4.1 - Doublement de la capacité ligne A : convention de remboursement pour la restitution de mobiliers urbains n° 52M 2019 13907 CN conclue avec Toulouse Métropole : études et travaux de restitutions urbaines

PROJETS TERRITORIALISES