9.3 - Budget primitif 2019 du SMTC

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

10.5 - Prise en charge des frais.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.4 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes - Année 2018.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.3 - Poste de Directeur Pilotage et Attractivité du Réseau H/F – Direction Pilotage et Attractivité du Réseau – Direction Générale Adjointe Mobilités et Ressources : Compléments aux délibérations D.2016.02.10.7.2 du 10 février 2016 et D.2016.05.25.7.6

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.2 - Poste de chef de projets patrimoine systèmes : direction gestion du patrimoine – domaine systèmes : Direction générale adjointe patrimoine et investissements : remplacement d’un agent titulaire suiteà mutation-cadre emplois ingénieurs territoriaux

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.1 - Dispositifs de dons de jours de repos : Modalités règlementaires d’application.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.9 - Point d’information : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur les comptes et la gestion de Tisséo-Ingénierie (SMAT) concernant les exercices 2012 à 2017.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.8 - Délégation permanente de compétences au profit du Président.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.7 - Accord-cadre M2019-0010 pour la réalisation de constats d’affichage par huissier de justice pour les projets Toulouse Aerospace Express et Connexion Ligne B à conclure avec QUALIJURIS 31: Autorisation de signer l'accord-cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.6 - Convention de financement n° 2019-1034 du Projet Mobilités avec le Conseil Départemental de Haute-Garonne.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.5 - Téléphérique Urbain Sud : Acquisition de parcelles - Autorisation de signer le Cahier des charges de cession de terrains à l’intérieur du périmètre de la ZAC ONCOPOLE avec Toulouse Métropole.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.4 - Foncier : Acquisition d’un terrain à la Ville de Toulouse pour la réalisation du parc relais de Basso Cambo.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

4.2 - Compatibilité PLU / PDU : Avis sur le projet de révision du PLU de la commune de Montbrun-Lauragais.

4- PLANIFICATION ET ECO MOBILITES

9.2 - Subvention à l’Association d’Entraide et d’Action Sociale du SMTC pour l’année 2019.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.1- Contribution supplémentaire versée par Toulouse Métropole au SMTC pour l’année 2019.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.8 - Travaux tramway : Approbation du protocole n° C 2019-1036 entre Tisséo Collectivités et la Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer (DGITM) relatif à l’évaluation du procédé « structure rail bas pour tramways - Pont Saint-

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.7 - Travaux métro : Renouvellement du Parc d'Ascenseurs de Tisséo - Approbation du programme de l’opération de remplacement d’ascenseurs Ligne A dite « REPAT 4 ».

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.6 - Travaux métro : Renouvellement du parc d'ascenseurs de la ligne B : lot n°1 – Rénovation et mise en conformité des ascenseurs de la ligne B : Autorisation de signer l'avenant 2 au marché M2017-350 conclu avec la SA SCHINDLER.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.5 - Travaux métro : Convention de groupement de commandes n° 2019-1027 entre Tisséo Voyageurs et Tisséo Collectivités pour le remplacement des escaliers mécaniques de la ligne B du métro - Approbation de la convention.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.4 - Systèmes : Déploiement vidéo dans les rames du métro : Approbation du programme de l'opération.

8 - GESTION DU PATRIMOINE