9.6 - Accord cadre M2019-0139 – Prestations juridiques : Lot n°10 – Montage opération représentation en justice- à conclure avec les cabinets MONTAZEAU & CARA et BOUYSSOU & Associés - Autorisation de signer l’accord cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.5 - Accord cadre M2019-0135 – Prestations juridiques : Lot n°6 - Domaine fiscal et budgétaire représentation en justice à conclure avec les cabinets COUDRAY et MONTAZEAU CARA - Autorisation de signer l’accord cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.4 - Accord cadre M2019-0133 – Prestations juridiques - Lot n°4 : Domaine patrimonial représentation en justice à conclure avec les cabinets MONTAZEAU & CARA et LABRY - Autorisation de signer l’accord cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.3 - Accord cadre M2019-0130 - Prestations juridiques : Lot n°1 - Droit de la commande publique à conclure avec les cabinets PAILLAT CONTI & LATOURNERIE WOLFROM & Associés - Autorisation de signer l’accord cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.2 - Délibération rectificative : échanges fonciers avec Toulouse Métropole rue d’Eaubonne à Toulouse.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.1 - Convention n° 2020-1007: Autorisation d’occupation temporaire du domaine public de Tisséo Collectivités au profit d’ALLEGO SAS aux fins de l’installation et d’exploitation de bornes de charge de véhicules électriques et hybrides

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.21 - Extension des Garages Ateliers du Métro : Marché n° W 2015 12321 M - Transaction avec 3AS Phase 3 : Lot 7 - Revêtements muraux - Revêtements de sols - Peinture – Signalétique.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.20 - Protocole de clôture du mandat n° CM 2017-1061 – Mandat 4 – conclu avec Tisséo Voyageurs : Approbation du protocole.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.19 - Convention de mandat n° CM 2020-1016 entre Tisséo Collectivités et Tisséo Voyageurs pour la sécurisation de la radio TETRA – Système – Mandat 10.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.19 - Convention de mandat n° CM 2020-1016 entre Tisséo Collectivités et Tisséo Voyageurs pour la sécurisation de la radio TETRA – Système – Mandat 10.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.18 – Systèmes : Marché M 2018-0032 : Marché subséquent 11 à l’accord-cadre AC2015-701 : Adaptation du système billettique Tisséo pour activation du rechargement de cartes à distance et mise à jour à distance des statuts.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.17 – Accord cadre M2019-0232 pour l’ergonomie et la réalisation pour l'évolution des canaux digitaux, première étape de la mobilité intégrée - Lot 4 : Recette technique, métier et terrain de développements – autorisation de signer l’accord cadre.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.16 – Accord cadre M2019-0231 pour l’ergonomie et la réalisation pour l'évolution des canaux digitaux, première étape de la mobilité intégrée - Lot 3 : Développements back-end des services voyageurs – autorisation de signer l’accord cadre.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.15 – Accord cadre M2019-0230 pour l’ergonomie et la réalisation pour l'évolution des canaux digitaux, première étape de la mobilité intégrée - Lot 2 : Développements front-end à destination des voyageurs – autorisation de signer l’accord cadre.

8 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

8.14 – Accord cadre M2019-0229 pour l’ergonomie et la réalisation pour l'évolution des canaux digitaux, première étape de la mobilité intégrée - Lot 1 : Définition de l'ergonomie du site tisseo.fr et de l'application Tisséo (User experience /User interfa

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.13 – Systèmes : Approbation du programme « Code Barre 2D ».

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.12 – Systèmes : Approbation du programme « Open Paiement ».

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.11 –Systèmes – Approbation du programme de Rénovation du système Billettique réseau Tisséo.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.10 - Accord-cadre M2019-0317 : Travaux pour la dépose des équipements de billettique dans le cadre du remplacement des escaliers mécaniques de la ligne B du métro à conclure avec l'entreprise CONDUENT SAS - Autorisation de signer l'accord-cadre.

8 - GESTION DU PATRIMOINE

8.9 - Marché M2019-0102 : Remplacement des escaliers mécaniques de la ligne B : Lot n°4 – Supervision à conclure avec l'entreprise EES FONTANIE - Autorisation de signer le marché.

8 - GESTION DU PATRIMOINE