3.1 - CAMINO-T : approbation de la convention de coopération.

4 - ETUDES ET PROSPECTIVES

2.6 - Covoiturage : Mise en œuvre de l’appel à projet « Expérimentation du service de covoiturage » avec l’opérateur KLAXIT sur les territoires périurbains du Muretain-Agglo et du SICOVAL – autorisation de signer la convention n° 2019-1046.

3 - PLANIFICATION ET ECO MOBILITES

2.5 - Covoiturage : Convention de covoiturage n° 2019-1043 avec L’ECOLE NATIONALE DE L’AVIATION CIVILE (ENAC) au titre du prix Trophées Ecomobilité 2018 : autorisation de signer la convention.

3 - PLANIFICATION ET ECO MOBILITES

2.4 - Plan de mobilité : Convention de partenariat n° 2019-1042 avec l’IRT ANTOINE DE SAINT EXUPERY (INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE) – autorisation de signer la convention.

3 - PLANIFICATION ET ECO MOBILITES

2.3 - Plan de mobilité : Convention de partenariat n° 2019-1041 avec CAPGEMINI DIGITAL ENGINEERING & MANUFACTURING SERVICE – autorisation de signer la convention.

4- PLANIFICATION ET ECO MOBILITES

2.2 - Plan de mobilité : Convention de partenariat n° 2019-1040 avec CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES – autorisation de signer la convention.

4 - PLANIFICATION ET ECO MOBILITES

2.1 - Compatibilité PLU / PDU : Avis sur le projet de révision du PLU de la commune de Labastide Saint Sernin.

PLANIFICATION ET ECO MOBILITES

1.3 - 3ème Ligne de Métro – Autorisation de signer le marché n° M3 2018 13562 M : Maîtrise d’œuvre Infrastructures Secteur Sud Est avec le groupement ARCADIS ESG / OTEIS / SEQUENCES.

TOULOUSE AEROSPACE EXPRESS ET CONNEXION LIGNE B

1.2 - 3ème Ligne de Métro – Autorisation de signer le marché n° M3 2018 13561 M : Maîtrise d’œuvre Infrastructures Secteur Nord-Ouest avec le groupement ARTELIA/BG Ingénieurs Conseils/AR THEME Associés – HARTER Architecture.

TOULOUSE AEROSPACE EXPRESS ET CONNEXION LIGNE B

1.1 - Point d’information sur l’enquête publique.

TOULOUSE AEROSPACE EXPRESS ET CONNEXION LIGNE B

9.3 - Budget primitif 2019 du SMTC

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

10.5 - Prise en charge des frais.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.4 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes - Année 2018.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.3 - Poste de Directeur Pilotage et Attractivité du Réseau H/F – Direction Pilotage et Attractivité du Réseau – Direction Générale Adjointe Mobilités et Ressources : Compléments aux délibérations D.2016.02.10.7.2 du 10 février 2016 et D.2016.05.25.7.6

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.2 - Poste de chef de projets patrimoine systèmes : direction gestion du patrimoine – domaine systèmes : Direction générale adjointe patrimoine et investissements : remplacement d’un agent titulaire suiteà mutation-cadre emplois ingénieurs territoriaux

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.1 - Dispositifs de dons de jours de repos : Modalités règlementaires d’application.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.9 - Point d’information : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur les comptes et la gestion de Tisséo-Ingénierie (SMAT) concernant les exercices 2012 à 2017.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.8 - Délégation permanente de compétences au profit du Président.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.7 - Accord-cadre M2019-0010 pour la réalisation de constats d’affichage par huissier de justice pour les projets Toulouse Aerospace Express et Connexion Ligne B à conclure avec QUALIJURIS 31: Autorisation de signer l'accord-cadre.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES