1.5 - 3ème Ligne de Métro – Autorisation de signer la convention n° M3 2019 14115 CN avec Toulouse Métropole pour les études et travaux de maintien de l’intégrité des réseaux secs et ouvrages associés de Toulouse Métropole, DMGR.

1– 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.4 - 3ème Ligne de Métro : Autorisation de signer la convention n° 2019- 1111 CN avec la Ville de Toulouse pour les études et travaux de maintien de l’intégrité des réseaux d’éclairage public de la Ville de Toulouse, Département Eclairage Public.

1– 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.3 - 3ème Ligne de Métro : Avenant n°1 à la Convention n° M3 2017 13368 CN : Mission d’études, de coordination et de synthèse en vue du maintien de l’intégrité des réseaux associés et aux branchements des ouvrages Métro conclu avec Toulouse Métropole

1– 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.2 - Connexion ligne B : Autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage n° 2017 – 1082 pour la réalisation de la Connexion ligne B à conclure avec Tisséo Ingénierie.

1– 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

1.1 - Autorisation de signer l’avenant n°2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage n° 2017 – 1060 pour la réalisation de l’opération de « 3ème ligne de métro de Colomiers à Labège et Ligne Aéroport Express » à conclure avec Tisséo Ingénierie.

1 – 3ème LIGNE DE METRO – LIGNE AEROPORT EXPRESS – CONNEXION LIGNE B

10.8 - Recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents conformément aux articles 3-1 et 3-2 ainsi que 3-1° et 3-2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984. Recensement des besoins pour l’année 2020.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.7 - Avenant n ° 1 à la convention n° C 2015-0885 entre Tisséo collectivités, Tisséo voyageurs,et l’Université Fédérale de Toulouse Midi Pyrénées portant sur le programme VIASUP favorisant l’accès des jeunes des milieux modestes aux formations.

10- RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.6 - Poste de Responsable Patrimoine Systèmes H/F – Direction Générale Adjointe Patrimoine et Investissements – Procédure de recrutement. Cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux. Complément à la délibération D.2018.12.12.10.17 – Modification du Libe

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.5 - Participation employeur pour la prévoyance/santé – Modification des conditions et des montants.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.4 - Avantages collectivement acquis au titre de l’article 111 de la loi du 26 janvier 1984. : Prime annuelle - Aide attribuée lors du départ à la retraite et de la remise des médailles de travail.

10- RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.3 - Frais de mission : Prise en charge des frais d’hébergement et de repas. Modification de la délibération D 2013.02.21.20.2.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.2 – Autorisation de signature : Convention n° 2019-1103 : Partenariat en matière de déontologie entre la Ville de Toulouse et Tisséo-Collectivités.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

10.1 - Accord cadre M2019-0280 - Fourniture de titres restaurant pour le personnel de Tisséo Collectivités à conclure avec la société EDENRED France - Autorisation de signer l’accord cadre.

10 - RESSOURCES HUMAINES ET ORGANISATION

9.17 - Protocole de Financement du Projet Mobilités avec la Région Occitanie.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.16 - Autorisation de contracter un prêt d’un montant de 10 millions d’euros auprès de la Banque des Territoires pour le financement des travaux du SMTC (Tisséo-Collectivités).

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.15 - Autorisation de contracter un prêt d’un montant de 10 millions d’euros auprès du Crédit Agricole pour le financement des travaux du SMTC (Tisséo-Collectivités).

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.14 - Dispositif de gestion active de la dette pour 2020.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.13 - Règlement des dépenses d’investissement sur l’exercice 2020.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES

9.12 - Débat d’orientations budgétaires 2020.

9 - AFFAIRES JURIDIQUES ET FINANCIERES